Conditions Générales d’Utilisation

(mises à jour le 26 mai 2013)

Article 1 : Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site julienvenesson.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site julienvenesson.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Julien Venesson, sans préavis ni information. Le site julienvenesson.fr est mis à jour régulièrement par Julien Venesson.

Article 2 : Mission du site

Le site julienvenesson.fr a pour mission de vulgariser des informations scientifiques dans le domaine de la santé, de la nutrition, du sport et de la psychologie humaine. Les informations fournies sur julienvenesson.fr sont destinées à améliorer et non à remplacer la relation qui existe entre le visiteur du site et son médecin. Julien Venesson s’efforce de fournir sur le site julienvenesson.fr des informations aussi précises, scientifiques et modernes que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans les articles ou les mises à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site julienvenesson.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site julienvenesson.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Article 3 : Données techniques

julienvenesson.fr est un site utilisant les technologies php, html, javascript et d’autres langages de programmation. Julien Venesson ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Article 4 : Propriété intellectuelle et contrefaçon

Julien Venesson est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction partielle ou totale, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Julien Venesson. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Article 5 : Limitations de responsabilité

Julien Venesson ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site julienvenesson.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées à l’article 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

En cas de malaise ou de maladie, vous reconnaissez savoir qu’aucun diagnostic ou traitement médical ne peut être fait sur ou grâce à ce site. Julien Venesson ne pourra également être tenu responsable des dommages physiques, psychologiques ou psychiatriques consécutifs à une utilisation des conseils diffusés sur le site. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de l’avis de désengagement de responsabilité de Julien Venesson et vous consentez à ses modalités. Si vous n’y consentez pas, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site.

Julien Venesson se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Julien Venesson se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Article 6 : Données de vie privée

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site julienvenesson.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site julienvenesson.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Julien Venesson ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site julienvenesson.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site julienvenesson.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations personnelles concernant les visiteurs de ce site sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Le site a procédé à la déclaration de son fichier comprenant des données personnelles auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).. En vertu de la Loi Informatique et Libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès et/ou de rectification sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés à partir du site julienvenesson.fr en me contactant via le formulaire de contact. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 Article 7 : Liens hypertextes et cookies

Le site julienvenesson.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Julien Venesson. Cependant, Julien Venesson n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site julienvenesson.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entrainer l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur comme il le souhaite, y compris en refusant l’utilisation des cookies.

Article 8 : Compétence juridictionnelle et droit applicable

Tout différend éventuel qui ne pourrait être réglé à l’amiable, relèverait de la compétence exclusive des juridictions parisiennes. Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit français. La langue des présentes conditions générales d’utilisation est la langue française.